Déposée le 16 novembre 2004 par BONNIER Jérôme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRAI'NAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-53 du 31 décembre 2004.
Le déposant est BONNIER Jérôme domicilié(e) 9 Bis avenue de Brémontier,27480 LE TRONQUAY - 27480 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNIER Jérôme domicilié(e) 9 Bis avenue de Brémontier,27480 LE TRONQUAY - 27480 - France.
La marque GRAI'NAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325488.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAI'NAT est expirée depuis le 16 novembre 2014.
BONNIER Jérôme a également déposé les autres marques suivantes : LA RAFLETTE
BONNIER Jérôme - 9 Bis avenue de Brémontier,27480 LE TRONQUAY - 27480 - France
BONNIER Jérôme - 9 Bis avenue de Brémontier,27480 LE TRONQUAY - 27480 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53
Produits agricoles (ni préparés, ni transformés). Semences – graines céréales en grains non travaillés aliment pour animaux fourrages. Transport. Emballage, entreposage et transport de marchandises. Meunerie.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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